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Marques déposées par InconnuTODO
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LES DAMES CHARTREUSINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DAMES CHARTREUSINES
S.C.E.A

Numéro de dépôt :
3119663
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2011

Présentation de la marque LES DAMES CHARTREUSINES

Déposée le 3 septembre 2001 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DAMES CHARTREUSINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) CHÂTEAU LA COURANCONNE, Le Plan de Dieu, 84150 VIOLÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 307 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A - France.

La marque LES DAMES CHARTREUSINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMES CHARTREUSINES est expirée depuis le 3 septembre 2011.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


S.C.E.A - CHÂTEAU LA COURANCONNE, Le Plan de Dieu, 84150 VIOLÈS - France - SIREN 314307125


S.C.E.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Vin d'appellation contrôlée.