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Marques déposées par Inconnu
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LE TORO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TORO

Numéro de dépôt :
1404419
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996

Présentation de la marque LE TORO

Déposée le 25 juillet 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORO est expirée depuis le 25 juillet 1996.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 28 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51027 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription le 17 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49621 - Publication au BOPI 1990-09-17

Inscription le 14 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49595 - Publication au BOPI 1990-09-14

Vêtements et tous articles d'habillement; tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.