Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR GOURMAND ET LE COMPTOIR DES ARTS
SARL,LE TERROIR GOURMAND Et le COMPTOIR des ARTS

Numéro de dépôt :
3042579
Date de dépôt :
20/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2010
LE TERROIR GOURMAND ET LE COMPTOIR DES ARTS de Inconnu

Présentation de la marque LE TERROIR GOURMAND ET LE COMPTOIR DES ARTS

Déposée le 20 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TERROIR GOURMAND ET LE COMPTOIR DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) Le QUESCOP, 56230 QUESTEMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 407 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LE NORMAND et ANDRÉ JEGO - France.

La marque LE TERROIR GOURMAND ET LE COMPTOIR DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR GOURMAND ET LE COMPTOIR DES ARTS est expirée depuis le 20 juillet 2010.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR GOURMAND ET LE COMPTOIR DES ARTS est expirée depuis le 20 juillet 2010.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SARL,LE TERROIR GOURMAND Et le COMPTOIR des ARTS - Le QUESCOP, 56230 QUESTEMBERT - France - SIREN 431407725


Alain LE NORMAND et ANDRÉ JEGO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-15

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Errata - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Terrine de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés et séchés et cuits. Gelées, confitures et compotes, huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie, d'appellation d'origine contrôlée. Cuir et imitation de cuir, malles et valises, articles de sellerie. Meubles, glaces (miroirs), produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; à savoir : boîtes en bois, figurines, statuettes En bois, plateaux de table. Verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux. Figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.