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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu
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Le Pont de Cotte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pont de Cotte
sarl, janny

Numéro de dépôt :
4198713
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2025
Le Pont de Cotte de Inconnu

Présentation de la marque Le Pont de Cotte

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pont de Cotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) LA CONDEMINE - 71260 - Peronne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, janny, sarl, Mme. CELINE KUENTZ domicilié(e) LA CONDEMINE - 71260 - Peronne - France.

La marque Le Pont de Cotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pont de Cotte arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


sarl, janny - LA CONDEMINE - 71260 - Peronne - France


janny, sarl, Mme. CELINE KUENTZ - LA CONDEMINE - 71260 - Peronne - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.