Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHASSIS
Numéro de dépôt :
1340019
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1996
Présentation de la marque LE PETIT CHASSIS
Déposée le 24 janvier 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CHASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT CHASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48643 - Publication au BOPI 1990-10-15