Le GRATIN du RAPE
Présentation de la marque Le GRATIN du RAPE
Déposée le 9 octobre 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le GRATIN du RAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le GRATIN du RAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le GRATIN du RAPE est expirée depuis le 9 octobre 1996.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14
Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10