Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CORBEILLE DOR
Numéro de dépôt :
1103541
Date de dépôt :
27/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA CORBEILLE DOR
Déposée le 27 juillet 1979 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CORBEILLE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CORBEILLE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50264 - Publication au BOPI 1990-12-19