Société dite: Société Coopérative Agricole de Semences de Limagno "LIMAGRAIN"
Numéro de dépôt :
1025767
Date de dépôt :
21/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque L
Déposée le 21 octobre 1976 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Inconnu domicilié(e) Chappes, Puy-de-Dôme, France. - France.
La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: Société Coopérative Agricole de Semences de Limagno "LIMAGRAIN" - Chappes, Puy-de-Dôme, France. - France
Inscription - Renonciation partielle n°111893 - Publication au BOPI 1978-012
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrails pour les terres (naturels et artificiels), produits chimiques destinés à conserverles aliments, matières tannantes;viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences et plus spécialement graines de semences de maïs, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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