Déposée le 16 juin 1980 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JONES SHIPMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.
La marque JONES SHIPMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48447 - Publication au BOPI 1990-10-05
Goupilles, étaux et presses d'établis pour métaux;porte-outils, fleurets, forage, outils de forage, tocs, pointes, outils coupants, molettes, forets, mèches, manchons, douilles, bagues;mandrins, porte-tarauds, axes, douilles filetées, lames de scie, alésoirs, tarauds, broches de meules, outils rectificateurs, accessoires en formes de roues pour machine-outils, meules de dressage, dispositifs d'équilibrage (toutes ces pièces étant des outils pour machine-outils), étaux limeurs, machines à tarauder, machines à fileter, machines à fabriquer des vis rectifieuses, machines à meuler, machines à forer électriques et presses (machines);outils à fileter, rectifieuses à l'émeri;rectifieuses à meule, rodeuses de soupapes ou de leurs sièges, meules, filières et matrices, filières doubles, meules en corindon, meules en émeri, scies à métaux, lames pour scies à métaux;toutes ces pièces étant des outils à main;blocs en V, taquets, coins, serre-joints et dispositifs de serrage, tout pour maintenir un ouvrage;clefs à écr pinces, tenailles et mèches pour outils à main, alésoirs établis par tarauds, forets, mèches, meules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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