Déposée le 1 août 2003 par InconnuTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I-C@R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besançon - 25000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude GIRARD Président du Conseil Général Conseil Général du Douds domicilié(e) 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besançon - 25000 - France.
La marque I-C@R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Collectivité Territoriale - 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besançon - 25000 - France
MR Claude GIRARD Président du Conseil Général Conseil Général du Douds - 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besançon - 25000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
• véhicules. • consultation en matière d'ordinateur.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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