Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H-330
Numéro de dépôt :
1221278
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1992
Présentation de la marque H-330
Déposée le 9 décembre 1982 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H-330 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H-330 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48678 - Publication au BOPI 1990-10-15