Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENERAL BRAND
Numéro de dépôt :
1357791
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1996
Présentation de la marque GENERAL BRAND
Déposée le 5 juin 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERAL BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GENERAL BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51639 - Publication au BOPI 1991-02-14