Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GELINOTTE
Numéro de dépôt :
1400669
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1997
Présentation de la marque GELINOTTE
Déposée le 24 mars 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GELINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GELINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49109 - Publication au BOPI 1990-11-06