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Marques déposées par Inconnu
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FROMAGES GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGES GOURMANDS

Numéro de dépôt :
1204449
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1992

Présentation de la marque FROMAGES GOURMANDS

Déposée le 18 mai 1982 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMAGES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque FROMAGES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGES GOURMANDS est expirée depuis le 18 mai 1992.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.