Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROMAGERIES ANNECIENNES
Numéro de dépôt :
15438
Date de dépôt :
03/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FROMAGERIES ANNECIENNES
Déposée le 3 août 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMAGERIES ANNECIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FROMAGERIES ANNECIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10