Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCK STEPHANE
Numéro de dépôt :
1226645
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
13/12/1992
Présentation de la marque FRANCK STEPHANE
Déposée le 13 décembre 1982 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « FRANCK STEPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCK STEPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49232 - Publication au BOPI 1990-11-08