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Marques déposées par Inconnu
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FRANCE PILOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PILOTE

Numéro de dépôt :
1274056
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994

Présentation de la marque FRANCE PILOTE

Déposée le 28 mai 1984 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque FRANCE PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PILOTE est expirée depuis le 28 mai 1994.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 10 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°152682 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152681 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53237 - Publication au BOPI 1991-05-02

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.