FORMEL 6
Présentation de la marque FORMEL 6
Déposée le 11 décembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMEL 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORMEL 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157095.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORMEL 6 est expirée depuis le 11 décembre 1990.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19
Inscription le 4 février 1991 - Transmission de propriété n°53137 - Publication au BOPI 1991-02-04
Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51348 - Publication au BOPI 1991-02-08