Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIOUL-ECO

Numéro de dépôt :
1372388
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1995
FIOUL-ECO de Inconnu

Présentation de la marque FIOUL-ECO

Déposée le 7 août 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIOUL-ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP THREARD. - France.

La marque FIOUL-ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL-ECO est expirée depuis le 7 août 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SCP THREARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 18 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54734 - Publication au BOPI 1991-07-18

Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53876 - Publication au BOPI 1991-06-11

Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53875 - Publication au BOPI 1991-06-11

Inscription le 5 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49884 - Publication au BOPI 1990-12-05

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