FEE DES NEIGES
Présentation de la marque FEE DES NEIGES
Déposée le 8 février 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FEE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque FEE DES NEIGES est expirée depuis le 8 février 1995.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 10 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184128 - Publication au BOPI 1995-04-10
Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15
Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27