Etiquette Noire
Présentation de la marque Etiquette Noire
Déposée le 11 décembre 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Etiquette Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Etiquette Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etiquette Noire est expirée depuis le 11 décembre 1996.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21