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Marques déposées par Inconnu
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ETERMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETERMAIL

Numéro de dépôt :
1402343
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1997

Présentation de la marque ETERMAIL

Déposée le 8 avril 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETERMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T - France.

La marque ETERMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETERMAIL est expirée depuis le 8 avril 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



S.E.R.T - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Matériaux de construction métalliques, plaques ou panneaux métalliques, panneaux complexes faisant appel à un revêtement métallique;construction transportables;serrurerie et quincaillerie métallique; produits métalliques non compris dans d'autres classes.