Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPAGE DE CALIFORNIE
S.C.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
1400090
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1997

Présentation de la marque EQUIPAGE DE CALIFORNIE

Déposée le 20 mars 1987 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUIPAGE DE CALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) 17, rue Tapis Vert, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque EQUIPAGE DE CALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE DE CALIFORNIE est expirée depuis le 20 mars 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


S.C.S. (SARL) - 17, rue Tapis Vert, 13001 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Vêtements pour hommes, dames et enfants.