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Marques déposées par Inconnu
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ELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLE

Numéro de dépôt :
1315174
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995

Présentation de la marque ELLE

Déposée le 5 juillet 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE est expirée depuis le 5 juillet 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 27 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168590 - Publication au BOPI 1994-01-27

Inscription le 12 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48561 - Publication au BOPI 1990-10-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.