Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELASTOCOUCHE
Numéro de dépôt :
1391555
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
27/01/1997
Présentation de la marque ELASTOCOUCHE
Déposée le 27 janvier 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « ELASTOCOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELASTOCOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51790 - Publication au BOPI 1991-02-20