Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUROSEAL
Numéro de dépôt :
1311522
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1995
Présentation de la marque DUROSEAL
Déposée le 4 juin 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUROSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUROSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48642 - Publication au BOPI 1990-10-15