Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « drive or phone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) QUARTIER PRAGUES, RT DE PUYLOUBIER - 13530 - TRETS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) 17 rue vieille du temple - 75004 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, M. Didier Manseau domicilié(e) 17 rue vieille du temple - 75004 - Paris - France.
La marque drive or phone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL, 1FONET Services - QUARTIER PRAGUES, RT DE PUYLOUBIER - 13530 - TRETS - France
SARL, Auphaeas - 17 rue vieille du temple - 75004 - Paris - France
SARL, M. Didier Manseau - 17 rue vieille du temple - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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