Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCETTE
Numéro de dépôt :
1178481
Date de dépôt :
05/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DOUCETTE
Déposée le 5 août 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51007 - Publication au BOPI 1991-01-28