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Marques déposées par Inconnu
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DOMAINE DU GRAND COULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND COULET

Numéro de dépôt :
1307318
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1995
DOMAINE DU GRAND COULET de Inconnu

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND COULET

Déposée le 26 avril 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND COULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOMAINE DU GRAND COULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND COULET est expirée depuis le 26 avril 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49756 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49755 - Publication au BOPI 1990-11-30

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DIMAINE DU GRAND COULET.