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Marques déposées par InconnuTODO
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Domaine de Pech-Menel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Pech-Menel
SCEA

Numéro de dépôt :
3032347
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2010
Domaine de Pech-Menel de Inconnu

Présentation de la marque Domaine de Pech-Menel

Déposée le 5 juin 2000 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Pech-Menel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) DOMAINE DE PECH-MENEL, 34310 QUARANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 479 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA - France.

La marque Domaine de Pech-Menel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Pech-Menel est expirée depuis le 5 juin 2010.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SCEA - DOMAINE DE PECH-MENEL, 34310 QUARANTE - France - SIREN 350479457


SCEA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée "saint chinian" rouge et rosé.