Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELCOR

Numéro de dépôt :
1228913
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1993

Présentation de la marque DELCOR

Déposée le 2 mars 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELCOR est expirée depuis le 2 mars 1993.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 9 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54523 - Publication au BOPI 1991-07-09

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48114 - Publication au BOPI 1990-09-19

Installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matières plastiques en feuilles, matériaux et éléments de construction utilisés pour l'isolation.Matériaux et éléments de construction utilisés notamment pour la couverture, le bardage, la décoration, l'aménagement de l'habitat (plafonds, murs, cloisons) y compris les maisons démontables.Meubles ou éléments de mobilier, démontables ou non, y compris les sièges de toutes natures. Tapis, paillassons, nattes et autres produits servant à couvrir les planchers et les sols et, en général, tous produits, objets et appareils entrant dans les classes concernées fabriqués en matières plastiques, thermoplastiques ou thermodurcissables, renforcées ou non, seules ou en composition avec d'autres matières.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.