Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIC 3

Numéro de dépôt :
1328646
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1995

Présentation de la marque DECLIC 3

Déposée le 24 octobre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLIC 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque DECLIC 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC 3 est expirée depuis le 24 octobre 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 1 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160529 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 8 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49234 - Publication au BOPI 1990-11-08

Travaux de traitement de produits photographiques, façonnages photographiques, tirages, développements, agrandissements, services photographiques non compris dans d'autres classes.