Déposée le 10 juin 1982 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER, 18, rue de Mogador, 75009 PARIS. - France.
La marque DANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet PIERRE LOYER, 18, rue de Mogador, 75009 PARIS. - France
Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48017 - Publication au BOPI 1990-09-19
Appareils fixes, meubles et leurs composants, en particulier pour cuisines.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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