D'ORSAY
Présentation de la marque D'ORSAY
Déposée le 15 juin 1982 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206663.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ORSAY est expirée depuis le 15 juin 1992.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49643 - Publication au BOPI 1990-09-18
Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49642 - Publication au BOPI 1990-09-18