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Marques déposées par InconnuTODO
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CUVEE DES ERMITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES ERMITES
SCEA

Numéro de dépôt :
1640435
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/04/2008
CUVEE DES ERMITES de Inconnu

Présentation de la marque CUVEE DES ERMITES

Déposée le 26 avril 1988 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DES ERMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) Domaine du haut des terres blanches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2109574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 749 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr DIFFONTY Joël SCEA domicilié(e) (dossier no 2109574) - France.

La marque CUVEE DES ERMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES ERMITES est expirée depuis le 26 avril 2008.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SCEA - Domaine du haut des terres blanches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2109574) - France - SIREN 317749794


Mr DIFFONTY Joël SCEA - (dossier no 2109574) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1998 n°2109574 - Publication au BOPI 1998-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

"V D Q S" ou vins d'appellation contrôlée