Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROWN S

Numéro de dépôt :
1144339
Date de dépôt :
22/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROWN S

Déposée le 22 juillet 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROWN S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CROWN S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROWN S est expirée depuis le 22 juillet 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48408 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48407 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48406 - Publication au BOPI 1990-10-04

Bières et boissons gazeuses.