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Marques déposées par Inconnu
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CROQ'FRUITS A SEZNEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'FRUITS A SEZNEC

Numéro de dépôt :
1342603
Date de dépôt :
03/02/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
03/02/1996
CROQ\'FRUITS A SEZNEC de Inconnu

Présentation de la marque CROQ'FRUITS A SEZNEC

Déposée le 3 février 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CROQ'FRUITS A SEZNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SEZNEC née LE SCAO Agnès. - France.

La marque CROQ'FRUITS A SEZNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'FRUITS A SEZNEC est expirée depuis le 3 février 1996.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Mme SEZNEC née LE SCAO Agnès. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177357 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°50286 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription le 12 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50284 - Publication au BOPI 1990-10-12

Produits de pâtisserie.