Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROIX DERVAL
Numéro de dépôt :
1156701
Date de dépôt :
13/11/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CROIX DERVAL
Déposée le 13 novembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CROIX DERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROIX DERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52662 - Publication au BOPI 1991-04-04