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Marques déposées par Inconnu
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CROIX DE LORRAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE LORRAINE

Numéro de dépôt :
1137357
Date de dépôt :
05/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROIX DE LORRAINE

Déposée le 5 juin 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROIX DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CROIX DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROIX DE LORRAINE est expirée depuis le 5 juin 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Inscription le 22 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°47449 - Publication au BOPI 1990-08-22

Inscription le 22 août 1990 - Transmission de propriété n°47448 - Publication au BOPI 1990-08-22

Inscription le 22 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47447 - Publication au BOPI 1990-08-22

Bières, eaux gazeuses, limonades, sodas et autres préparations pour faire des boissons, vins et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.