Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPELLE GOURMANDE

Numéro de dépôt :
1225542
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1993
COUPELLE GOURMANDE de Inconnu

Présentation de la marque COUPELLE GOURMANDE

Déposée le 25 janvier 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPELLE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque COUPELLE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPELLE GOURMANDE est expirée depuis le 25 janvier 1993.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Laits, beurres, fromages et tous autres produits laitiers.