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Marques déposées par InconnuTODO
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CÔTÉ NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ NORD
S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3332336
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
CÔTÉ NORD de Inconnu

Présentation de la marque CÔTÉ NORD

Déposée le 22 décembre 2004 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) DOMAINE DE LA CITADELLE, Route de Cavaillon,84560 MENERBES - 84560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 314 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXIS ROUSSET-ROUARD domicilié(e) DOMAINE DE LA CITADELLE, LE CHATAIGNIER, RTE DE CAVAILLON,84560 MENERBES - 84560 - France.

La marque CÔTÉ NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ NORD est expirée depuis le 22 décembre 2014.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


S.C.E.A. - DOMAINE DE LA CITADELLE, Route de Cavaillon,84560 MENERBES - 84560 - France - SIREN 353314073


ALEXIS ROUSSET-ROUARD - DOMAINE DE LA CITADELLE, LE CHATAIGNIER, RTE DE CAVAILLON,84560 MENERBES - 84560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Vins.