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Marques déposées par Inconnu
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CONSTELLATION.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION.

Numéro de dépôt :
1391868
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque CONSTELLATION.

Déposée le 30 janvier 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTELLATION. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque CONSTELLATION. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLATION. est expirée depuis le 30 janvier 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Serge VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 29 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150924 - Publication au BOPI 1992-10-29

Inscription le 25 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50932 - Publication au BOPI 1991-01-25

Appareils, instruments et accessoires de radioélectricité et de télévision.