Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONDE NORMAND
Numéro de dépôt :
1133776
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CONDE NORMAND
Déposée le 8 mai 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONDE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONDE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47737 - Publication au BOPI 1990-09-05