Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLOR TEN
Numéro de dépôt :
1354496
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1996
Présentation de la marque COLOR TEN
Déposée le 7 mai 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLOR TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COLOR TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48004 - Publication au BOPI 1990-09-19