Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMS

Numéro de dépôt :
1136699
Date de dépôt :
23/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri Colmar

Présentation de la marque CMS

Déposée le 23 mai 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Colmar), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



NITHARDT. - France


Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48443 - Publication au BOPI 1990-10-04

Boissons alcooliques et non alcooliques, préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.