CMS
Présentation de la marque CMS
Déposée le 23 mai 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Colmar), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48443 - Publication au BOPI 1990-10-04