Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cire HERALDIQUE

Numéro de dépôt :
1202173
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1992

Présentation de la marque Cire HERALDIQUE

Déposée le 20 avril 1982 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cire HERALDIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque Cire HERALDIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cire HERALDIQUE est expirée depuis le 20 avril 1992.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription le 5 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°51247 - Publication au BOPI 1991-02-05

Inscription le 5 février 1991 - Transmission de propriété n°51246 - Publication au BOPI 1991-02-05

Cire à cacheter, papier et carton cire, encres non comprises dans d'autres classes, instruments à écrire ou à dessiner, articles de bureau (sauf les meubles), fournitures de bureau.