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Marques déposées par InconnuTODO
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CHEVAL BIEN ETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL BIEN ETRE
S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
92406485
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque CHEVAL BIEN ETRE

Déposée le 18 février 1992 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVAL BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) FERME DE JOUY, 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 108 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Renée REGNIER - France.

La marque CHEVAL BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL BIEN ETRE est expirée depuis le 18 février 2002.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


S.C.E.A. - FERME DE JOUY, 89150 JOUY - France - SIREN 335108460


Renée REGNIER - France


Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°304255 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Dressage d'animaux Services vétérinaires et d'agriculture - Maisons de repos et de convalescence pour équidés

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.