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Marques déposées par Inconnu
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CHATEAU MONCONTOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONCONTOUR

Numéro de dépôt :
1379807
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1995
CHATEAU MONCONTOUR de Inconnu

Présentation de la marque CHATEAU MONCONTOUR

Déposée le 9 septembre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MONCONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque CHATEAU MONCONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONCONTOUR est expirée depuis le 9 septembre 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185621 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription le 15 mai 1995 - Transmission de propriété n°185176 - Publication au BOPI 1995-05-15

Inscription le 2 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48297 - Publication au BOPI 1990-10-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MONCONTOUR.