Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PLIEU

Numéro de dépôt :
1161037
Date de dépôt :
27/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU DE PLIEU de Inconnu

Présentation de la marque CHATEAU DE PLIEU

Déposée le 27 janvier 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE PLIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHATEAU DE PLIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU DE PLIEU est expirée depuis le 27 janvier 1991.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Inscription le 10 mars 1992 - Transmission de propriété n°61209 - Publication au BOPI 1992-03-10

Inscription le 9 avril 1991 - Transmission de propriété n°52776 - Publication au BOPI 1991-04-09

Armagnac, pruneaux à l'armagnac, pruneaux, confitures, conserves de fruits et légumes, conserves de viande, miel, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.