Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMLOC

Numéro de dépôt :
1332896
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995
CAMLOC de Inconnu

Présentation de la marque CAMLOC

Déposée le 29 novembre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque CAMLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMLOC est expirée depuis le 29 novembre 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47816 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription le 10 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47815 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription le 10 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47814 - Publication au BOPI 1990-09-10

Dispositifs de fixation d'attache et d'enclenchement.